Santé,
quelques conseils aux adoptants
La recherche vétérinaire permet
aujourd’hui de prévenir les plus graves maladies du chien et du chat par
la vaccination.
Prévention des maladies
Pour le chien, à l’heure actuelle, les plus couramment pratiqués sont
les vaccins contre :
- la gastro-entérite ou parvovirose,
- la maladie de Carré,
- l’hépatite contagieuse,
- la leptospirose (fortement conseillé pour les chiens utilisés à la chasse
ou à la campagne, ou séjournant parfois en chenil),
- la toux de chenil,
- la piroplasmose (maladie provoquée par les tiques).
Age de vaccination : jusqu’à l’âge de 9 semaines environ, le chiot peut être protégé naturellement grâce à sa mère. Il faut vacciner les chiots le plus tôt possible, à partir de cette époque (entre 2 et 3 mois). Des injections de rappel sont nécessaires.
Pour le chat, il existe des vaccins pour certaines des maladies les plus graves :
- le coryza,
- le typhus,
- la leucose féline.
IMPORTANT : Les maladies du chat ne sont contagieuses que pour les autres chats, les maladies du chien, à l’exception de la leptospirose, ne sont contagieuses que pour les autres chiens.
Rage
Aujourd’hui, la France est déclarée indemne de rage. Mais, comme l’a montré
l’affaire qui s’est produite l’été dernier dans le Sud-Ouest, nous ne
sommes pas à l’abri de cas de rage « importée », amenée par des animaux
introduits frauduleusement en France, venant de pays où la maladie sévit
encore de manière endémique. Bien que la vaccination ne soit plus obligatoire,
sauf pour se rendre à l’étranger, séjourner dans les centres de vacances,
il est prudent de demander conseil au vétérinaire traitant. En effet,
si un département, du fait d’un cas de rage avérée, est déclaré contaminé
par arrêté préfectoral, un chien ou un chat entrant en fourrière ne peut
être restitué à ses propriétaires que s’il est valablement vacciné contre
la rage, c’est-à-dire depuis plus d’un mois et moins d’un an.
Attention : La date prévue pour le rappel doit être scrupuleusement respectée : un retard, même d’une seule journée, impose de refaire complètement la vaccination.
Santé
Il est indispensable de faire appel à un vétérinaire lorsque l’on constate
un comportement inhabituel du chien ou du chat : abattement, perte d’appétit,
soif excessive, toux, vomissements, fièvre. Tout retard peut entraîner
des conséquences graves, des souffrances inutiles ou même coûter la vie
à votre compagnon. Un début d’eczéma, qui peut avoir pour cause une alimentation
mal équilibrée, une chute de poils anormale, une grosseur suspecte doivent
être signalés au vétérinaire.
Il faut proscrire tous traitements hasardeux : les médicaments pour humains
ne sont pas forcément adaptés aux animaux et, dans tous les cas, les doses
sont différentes. L’automédication risque de n’aboutir qu’à une perte
de temps qui compliquera la tâche du vétérinaire et peut même compromettre
la vie de l’animal.
Vermifuge
Chiots et chatons sont parasités par des vers ronds (ascaris) et doivent
être vermifugés vers l’âge de 5- 6 semaines. Les adultes seront vermifugés
tous les 6 mois. Il est important de ne pas administrer n’importe quel
vermifuge mais de consulter un vétérinaire.
Reproduction
D’une façon générale, aussi bien pour les chats que les chiens, il faut
éviter la reproduction. L’idée qu’une chienne ou une chatte doit avoir
au moins une portée dans sa vie est complètement fausse.
Chez la chatte, les chaleurs reviennent 3 ou 4 fois par an ; elle peut donner naissance chaque fois à 4 ou 5 chatons. Inutile d’être un grand mathématicien pour comprendre que l’on sera vite envahi, d’autant plus sûrement que le placement des chatons est très aléatoire. Une fois que tous les parents et amis auront été sollicités, il ne restera plus que la (mauvaise) solution de l’abandon dans le refuge le plus proche…
Les traitements anticonceptionnels sont contraignants et très coûteux à la longue. La meilleure solution est l’ovariectomie qui règle le problème une fois pour toute. La stérilisation précoce a entre autres l’avantage d’éviter à la chatte métrites et tumeurs mammaires.
La castration se pratique sur le mâle à partir de l’âge de 6 mois et peut être effectuée tout au long de la vie du chat. C’est une opération facile et bénigne qui améliore la vie du chat… et de son maître. Libéré de l’obsession de chercher des femelles, le chat est plus calme et s’éloigne moins de son domicile, d’où moins de risques d’accidents et de séquelles de bagarres qui peuvent entraîner des blessures et abcès parfois mortels. Il cesse de marquer son territoire par des jets d’urine nauséabonde.
Les chaleurs des chiennes sont plus faciles à contrôler puisqu’elles se produisent tous les 6 mois environ. On peut les supprimer par une piqûre anticonceptionnelle. Mais la stérilisation demeure la solution la plus souhaitable et la plus économique à long terme.
Avant d'adopter, réflechissez...
"Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention
d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne
un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait
que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de
jouissance aux occupants de celui-ci" (les chiens classés en 1ère et 2ème
catégorie par la loi du 6 janvier 1999 font l'objet de dispositions particulières).
Cette loi du 9 juillet 1970 vous autorise donc à posséder un animal de compagnie, mais avant d'adopter un compagnon, avez-vous pensé :
- à ce que vous en ferez quand vous partirez en vacances
?
- que le chien doit être promené au moins trois fois par jour, le bac
à litière du chat nettoyé une ou deux fois par jour ?
- que si votre animal est malade, il faudra payer le vétérinaire et les
médicaments ?
- que nourrir un gros chien a un coût ?
- qu'il s'agit non d'un objet, mais d'un être vivant qui a, lui aussi,
son caractère, ses besoins, y compris le besoin d'aimer et d'être aimé
?
- que pendant dix à quinze ans, vous serez TOUT pour lui ?
Ce chien, ce chat que vous venez d'adopter, ce n'est
pas un jouet ni une peluche : c'est un être VIVANT. Il mange, il boit,
il joue, il peut être malade !
Mais surtout, il a besoin d'aimer et d'être aimé.
Je vous souhaite beaucoup de bonheur et une longue vie heureuse avec votre
nouvel ami.
Anne-Marie HASSON, Présidente de la Confédération Nationale des S.P.A.
de France
Vacances... Partez l'esprit libre
Avant de partir :
- Vérifiez que votre animal est correctement vacciné.
La vaccination contre la rage peut être obligatoire dans certains cas
: pour se rendre dans les campings, à l'étranger, en Corse.
(Arrêté du 30 avril 2001 abrogeant la liste des départements déclarés
atteints par la rage
Conformément aux dispositions de l'article L.223-13 du code rural, la
vaccination antirabique obligatoire des carnivores domestiques est maintenue
dans le département de la Moselle).
- Un certificat de bonne santé, délivré par votre
vétérinaire, peut vous être demandé à la frontière, pour laisser votre
animal en pension ou pour aller en Corse.
- Si vous allez à l'étranger avec votre animal, vérifiez les formalités
d'entrée dans le pays.
- Le tatouage (ou puce) est obligatoire si vous laissez votre animal dans
une pension, si vous résidez dans un camping, à l'étranger ou en Corse.
Vérifiez que l'identification est bien lisible, signalez aux fichiers
Canin ou Félin tout changement d'adresse. Emportez avec vous la carte
d'identification et le carnet de santé de votre animal.
- Traitez, quelques jours avant le départ, contre les parasites externes
et internes.
- Inscrivez votre adresse de vacances sur le collier de votre animal.
EMPORTEZ
- Carnet de vaccinations
- certificat de bonne santé
- carte d'identification. Aliment
- panier - couverture
- bac à litière.
- Nettoyant oculaire - nettoyant auriculaire - désinfectant - coton -
antiparasitaire externe - élastoplaste - ciseaux - thermomètre.
- Des sachets ramasse-crottes pour les chiens.
ADRESSES UTILES
- Société Centrale Canine - 155 avenue Jean Jaurès - 93535 Aubervilliers
Cédex - Tél : 01.49.37.54.54
- Fichier National Félin - 112-114 avenue Gabriel Péri - 94246
L'HAY LES ROSES Cédex - Tél : 01.55.01.08.00
- Centre Antipoison - Avenue Bourgelat - 69280 Marcy l'Etoile -
Tél : 04.78.87.10.40
- Confédération Nationale des S.P.A. de France - B.P. 2066 - 69226
Lyon Cédex 02 - Tél : 04.78.38.71.85 - Minitel 3615 SPAFRANCE internet
ASSOCIATIONS
pour les animaux perdus ou trouvés et les adresses des Associations de
Protection des Animaux.
CHALEUR
Ne laissez jamais votre animal dans la voiture en pleine chaleur. Sachez
que dans un véhicule garé au soleil, la température peut atteindre très
vite 60°. Dans ce véritable four, l'animal suffoque et meurt, victime
d'un coup de chaleur. Avant de faire une excursion, renseignez-vous toujours
pour savoir si votre animal est accepté. En principe, ils sont presque
toujours interdits dans les parcs d'attraction. Dans ce cas, laissez votre
animal à la maison ou changez de projets....
Les voyages en voiture
Avant le départ :
Si votre animal est malade en voiture, consultez votre vétérinaire,
il pourra vous prescrire un produit adapté. Pendant le trajet : Chats
et petits animaux doivent être de préférence enfermés dans un panier.
Le chien doit être habitué à une place à l'arrière du véhicule. Ne les
laissez surtout pas se promener à l'intérieur de la voiture. Il existe
des filets pour les empêcher d'accéder aux places avant. Si le trajet
est long, prévoyez des haltes régulières. Emportez une gamelle et une
bouteille d'eau pour que l'animal puisse se désaltérer. Au moment de l'arrêt,
soyez vigilants : beaucoup de chiens ou de chats se perdent sur les aires
de repos des autoroutes...
Animal divaguant sur l'autoroute :
- N'essayez pas de l'attraper ; seuls les services de sécurité peuvent
le faire. Il est interdit de stationner sur les bandes d'arrêt d'urgence.
- Essayez de localiser l'animal précisément et appelez les services de
sécurité d'une borne téléphonique (il y en a tous les 2 km)
- Si l'animal est tatoué, les services de l'autoroute préviennent la Gendarmerie
qui fait les recherches et prévient le propriétaire. En attendant, l'animal
est confié au service d'entretien.
- Si l'animal n'est pas tatoué, il sera remis au refuge le plus proche.
Animal trouvé sur un parking d'autoroute : Laissez quelqu'un auprès de
lui pour éviter qu'il ne s'échappe et prévenez les services de l'autoroute
qui viendront le récupérer.
Les voyages en train (informations
août 2007)
Animaux de moins de 6 Kg
Petits chiens, chats, cobayes..., sont admis s'ils sont enfermés dans
un panier ou un sac n'excédent pas 45 cm x 30 cm x 25 cm : prix maximum
de 5,1 €
CHIENS
Pour transporter votre chien, vous bénéficiez sur le prix plein tarif
kilométrique du billet 2ème classe d'une réduction de 50%, même si vous
voyagez en 1re classe. Avant de vous installer, assurez-vous que les autres
voyageurs acceptent la présence de votre animal familier : vous ne pouvez
pas le leur imposer contre leur gré.
Votre chien doit être muselé. Pour voyager en voiture-lits avec
lui, vous devez disposer d'un compartiment exclusif.
La gratuité du transport est accordée (à vérifier lors de l'achat de votre
billet) :
- aux chiens et petits animaux domestiques qui accompagnent le titulaire
d'une carte KIWI,
- aux chiens guides d'aveugles
Les voyages en bateau ou en avion
EN AVION
Les formalités diffèrent selon les compagnies aériennes.
La présence des animaux doit être signalée au moment
de la réservation
Air France
Les animaux peuvent être acceptés soit en soute, soit en cabine.
En soute pressurisée : l'animal doit obligatoirement être placé dans une caisse suivant modèle agréé par la compagnie. Air France peut fournir à ses passagers des caisses vendues entre 35 et 180 euros suivant la taille. Les caisses achetées dans le commerce doivent correspondre aux normes Air France.
En cabine : sont admis sur demande expresse
du passager, les chats, les chiens d'un poids maximal de 4 kg, les petits
oiseaux apprivoisés tels que perruches, canaris, exclusivement fermés
dans un sac ou une caisse. L'animal est pesé à l'aéroport.
(renseignements complémentaires sur le site http://www.airfrance.fr/FR/fr/local/guidevoyageur/pratique/pratique_animaux.htm
Chiens et chats doivent être enfermés dans une caisse ou un panier, les oiseaux dans une cage recouverte d'un tissu. La somme des trois dimensions du panier ne doit pas dépasser 115 cm. Les rongeurs (lapins, cobayes, hamsters, etc...) ne sont pas acceptés.
Pour les autres compagnies :
se renseigner avant le départ.
REMARQUE :
Le transport de chiens accompagnant un aveugle ou un sourd est gratuit.
L'animal, harnaché et muselé, peut être admis à voyager en cabine au pied
de son maître, ou en soute sur décision du commandant de bord. Dans ce
dernier cas, une caisse sera mise gracieusement à la disposition du passager
pour la durée du voyage.
CONSEILS POUR LE VOYAGE
Ne faire voyager qu'un animal en bonne santé. Faire boire l'animal à l'aéroport
(eau à température ambiante). Donner une demi-heure avant l'embarquement
un médicament préventif du mal de l'air.
S'il est craintif ou peureux, lui administrer en même temps un calmant
sur indication du vétérinaire.
EN BATEAU
Les Compagnie maritimes ont chacune leur propre réglementation.
Il faut se renseigner au préalable auprès de la compagnie.
Compagnie S.N.C.M.
Les propriètaires de chiens doivent :
- Avoir acquité un droit de passage. Deux solutions sont possibles : installation
au chenil ou dans le véhicule de leur maître.
- Etre en mesure de présenter, à l'embarquement, un certificat de vaccination
antirabique. Les chats et autres petits animaux sont acceptés à bord des
navires sous certaines conditions. Se renseigner au préalable.
L'éducation de votre chien
Un chien bien élevé est un agréable compagnon. Dès son jeune âge, vous
lui apprendrez à rester seul, sans gémir ni hurler, sans dévaster votre
appartement, ainsi qu'à porter un collier et à marcher en laisse. En ville,
il devra prendre l'habitude de ne pas se soulager n'importe où, mais dans
le caniveau. Il ne devra pas divaguer, notamment à la campagne où il risque
de se battre avec d'autres chiens ou d'attaquer des moutons ou des volailles.
ALIMENTATION
Le chien est un carnivore que sa vie domestique a habitué à un régime
mixte.
Il doit recevoir une alimentation de bonne qualité, bien équilibrée.
Cadence des repas : de quatre repas par jour
entre le sevrage et trois mois, le chien sera habitué progressivement
à ne prendre que trois, puis deux repas. Les repas seront donnés à heures
régulières.
Le chien doit toujours avoir de l'eau fraîche à sa disposition. Sont
à éviter : le lait, la charcuterie, le pain, les féculents autres que
le riz. Les sucreries font grossir le chien et peuvent nuire à sa santé.
Il existe dans le commerce des "friandises" spécialement adaptées.
Suppléments : pour les jeunes en pleine croissance, pour les chiennes pendant les périodes de gestation et de lactation, pour les chiens qui travaillent, augmenter la ration et adjoindre un supplément minéral et vitaminé. Les grandes races doivent recevoir du calcium et des vitamines pendant les dix premiers mois. Demandez conseil à votre vétérinaire.
LOGEMENT
A l'intérieur, il faut prévoir une couverture ou une panière facile à
nettoyer et à désinfecter.
A l'extérieur, laissez votre chien libre dans votre jardin ou construisez-lui un enclos suffisamment vaste. Il doit avoir obligatoirement une niche à sa disposition. La niche sera isolée du sol et proportionnée à la taille du chien, assez haute et large pour qu'il puisse avoir la possibilité de se retourner, mais pas trop grande pour qu'il ait chaud. La niche sera en bois, garnie de couvertures en hiver et orientée au sud. Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimum de 2 m2 en matériau dur ou en caillebotis, pour éviter que l'animal, lorsqu'il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.
La niche sera lavée et désinfectée fréquemment. Un morceau de toile épaisse placée devant l'entrée au moment des froids complétera cette petite installation qui assurera une fois pour toutes un logement décent à votre pensionnaire.
Si vous êtes néanmoins obligé d'attacher votre chien, n'en faites pas un martyr constamment enchaîné. La chaîne doit avoir trois mètres de longueur minimum. Un moment de liberté et une ou deux promenades surveillées sont de rigueur chaque jour, afin que votre chien puisse prendre l'exercice auquel il a droit lui aussi.
Si votre chien est attaché, il devra porter obligatoirement
un collier en cuir. En aucun cas, le collier ne devra être constitué par
la chaîne d'attache elle-même, ni par un collier métallique, de force
ou étrangleur.
REPRODUCTION
La chienne n'accepte les approches du mâle que deux fois par an ; les
chaleurs durent trois semaines environ. La chienne n'a pas de ménopause.
La gestation se prolonge pendant neuf semaines environ (63-68 jours chez les grandes races, 59-62 jours chez les petites races).
En aucun cas n'essayez de séparer deux animaux accouplés, vous risqueriez de les blesser gravement.
D'une façon générale, évitez la reproduction. Sachez que la maternité n'est pas indispensable pour une chienne. L'idée qu'une chienne doit avoir au moins une portée dans sa vie est complètement fausse.
En cas de gestation "accidentelle", votre vétérinaire peut provoquer l'avortement entre le premier et le dixième jour qui suivent la saillie. S'il est trop tard, et si vous n'avez pas de placement sûr pour les chiots, il est préférable de les faire euthanasier dès la naissance par votre vétérinaire. Méfiez-vous des amis ou voisins qui retiennent un chiot... mais ont changé d'avis deux mois plus tard.
Castration : rare chez le chien, elle n'est effectuée généralement que pour des raisons médicales.
Vasectomie : elle stérilise seulement le chien sans pour cela l'empêcher de s'accoupler. Elle présente un intérêt si vous possédez à la fois un chien et une chienne et que vous ne désirez pas de petits.
Ovariectomie : elle peut se pratiquer à partir de six mois chez la chienne et supprime totalement les chaleurs.
Ligature des trompes : se pratique également à partir de six mois chez la chienne. Elle ne supprime pas les chaleurs mais empêche la fécondation.
Traitement anticonceptionnel : on peut également supprimer les chaleurs en faisant une piqûre tous les six mois.
Dans tous les cas, demandez conseil à votre vétérinaire.
Le nom du chien, clé indispensable pour communiquer
avec lui
Le nom de notre compagnon est une clé indispensable et précieuse pour
communiquer avec lui ; malheureusement, j'ai trop souvent l'occasion de
constater que les maîtres gâchent ce potentiel par ignorance car ils ne
savent absolument pas l'utiliser.
Savoir bien utiliser le nom de votre chien vous permet d'atteindre une qualité de communication qui peut paraître magique à certains, alors qu'elle est à la portée de tous.
Voici mes recommandations :
- La tonalité sera claire, dynamique, montante.
- Le volume sera modulé en fonction de la distance vous séparant
de votre chien : s'il est juste à côté de vous, dites-le distinctement
mais à voix basse, votre compagnon n'en sera que plus attentif et bien
disposé, vous bénéficierez aussi d'une réserve de puissance pour capter
l'attention du chien lorsqu'il se trouve loin de vous.
- Pensez bien que c'est à lui que vous vous adressez, concentrez-vous
sur lui mentalement.
- Ne le prononcez pas sur un mode interrogatif.
- Ne le répétez pas plusieurs fois de suite.
- Faites-le suivre aussitôt sans marquer de pause, d'une indication
orale ou gestuelle.
- Surtout ne jamais l'employer après les ordres (c'est un défaut
très répandu, certains à mon désespoir n'arrivent jamais à se corriger...),
car dans ce cas le nom perd sa valeur d'avertisseur et vient en revanche
effacer en quelque sorte l'information qui le précède.
- Enfin attention à ne pas en abuser, ne pas l'employer à tout
propos afin qu'il garde tout son pouvoir.
Pour conclure, si le nom du chien a été "pollué" par une mauvaise utilisation, il est souhaitable d'en changer carrément, notamment si vous adoptez un chien qui a eu des problèmes, afin de redémarrer sur des bases saines.
Jo FOURNIER (EDUCANIS)
Spécialiste en psychologie canine.
Educatrice dans la région grenobloise.
http://www.ifrance.com/educanis/
Les troubles de voisinage
« Nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage »
Tel est le principe prétorien posé par la Cour de Cassation depuis près de 40 ans !
Le trouble de voisinage est de quelque manière source d’inconvénient ou est susceptible de le devenir. La notion de voisinage est toujours difficile à cerner puisqu’elle concerne aussi bien les relations de proximité telles que celles découlant de la copropriété, de la contiguïté de propriétés que des atteintes à l’environnement.
Le trouble, ou en d’autres termes « l’inconvénient excessif » de voisinage, est caractérisé par une aggravation d’une situation se traduisant par la dégradation des conditions de vie.
Pour qu’une action en Justice puisse aboutir il faut que le plaignant justifie d’un préjudice personnel et direct, l’auteur du trouble ne pouvant invoquer ni l’absence de faute de sa part, ni l’existence d’un Droit, ni des servitudes ou des droits acquis.
Sachant que la France compte environ 17 millions de chiens et de chats et qu’un foyer sur deux possède au moins un animal domestique, il a bien fallu, à partir de ce constat, que les Tribunaux trouvent à leur manière des solutions pour que chacun puisse vivre et évoluer avec son animal sans communiquer de gêne excessive à autrui.
Les procès sont nombreux et les jugements rendus quelquefois surprenants voire cocasses…
Ainsi, s’agissant des chats, constitue un trouble dépassant les inconvénients normaux de voisinage le fait pour un copropriétaire de faire supporter à l’ensemble des autres copropriétaires de l’immeuble des mauvaises odeurs d’excréments et d’urines les empêchant d’ouvrir les fenêtres.
Ce copropriétaire a été condamné à réduire à 10 le nombre de chats vivant dans son appartement… (Cour d’Appel de PARIS 27 Septembre 1998).
S’agissant des chiens, constituent un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage des aboiements constants, jour et nuit, de 7 chiens de chasse dont les boxes sont situés à 20 mètres de la maison d’habitation des voisins.
De même la simple présence de 4 chiens Bergers Allemands dans un chenil construit en dur au droit du mur séparatif de 2 propriétés constitue un trouble anormal de voisinage d’autant plus important qu’il s’agit d’une zone urbaine résidentielle.
La démolition des boxes a été ordonnée et la condamnation du propriétaire des chiens à 4.200 € de dommages-intérêts en réparation de préjudice moral subi par la victime (Cour d’Appel de LYON 18 Mars 2004).
Rappelons aussi que le Règlement Sanitaire Départemental du Rhône du 10 Avril 1980 « interdit d’élever et d’entretenir dans l’intérieur des habitations, leurs dépendances et leurs abords, et de laisser stationner dans les locaux communs des animaux de toutes espèces dont le nombre, le comportement ou l’état de santé pourraient porter atteinte à la sécurité ou à la salubrité des habitations ou de leur voisinage ».
Enfin, s’agissant de volatiles, en milieu rural ou pavillonnaire, la présence de quelques poules et canards ne peut constituer une source de nuisance dès lors que leur nombre reste raisonnable sauf si les conditions d’hygiène sont défectueuses (article L 33 du Code de Santé Publique).
Les Juges ont réservé un sort particulier au coq et à la poule puisque le cri matinal du coq constitue un trouble anormal de voisinage dans un lotissement d’une bourgade alors que la poule « est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois.
Son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard).
Ce paisible voisinage n’ayant jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces Gallinacés. La Cour ne jugera donc pas que le bateau importune le Marin, la farine le Boulanger, le violon le Chef d’Orchestre et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de 402 âmes dans le Département du Puy de Dôme » (Cour d’Appel de RIOMS, 7 Septembre 1995).
En conclusion, hormis quelques rares décisions hérétiques et vouées à la censure, les Tribunaux ont toujours décidé que le trouble de voisinage constituait une responsabilité sans faute, sa simple constatation entraînant l’obligation de réparation de son auteur.
Maître Jean-Jacques RINCK
Avocat au Barreau de LYON
Membre de la S.P.A. de LYON et du SUD-EST
Votre animal meurt, que faire ?
Les animaux de compagnie occupent une très grande place dans notre vie
affective, dans nos profondeurs inconscientes.
Mais voilà, nos compagnons sont aussi mortels et dès lors se pose inévitablement la question de savoir comment perpétuer, par-delà le chagrin que constitue leur disparition, le respect qui leur était voué de leur vivant. Différentes possibilités s’offrent en fonction des convictions et des revenus financiers de chacun. En principe il n’y a pas de déclaration officielle à faire (Mairie, Préfecture) à moins qu’il ne s’agisse d’un chien de garde déclaré comme tel ou d’un animal portant la médaille d’une Société Protectrice des Animaux.
Par ailleurs, il est rigoureusement interdit de procéder à l’enfouissement du cadavre d’un animal atteint ou soupçonné d’être atteint d’une maladie contagieuse à moins que le Maire, en cas d’urgence, n’ait donné une autorisation spéciale dans le cadre de la réglementation des articles L 223-2 et suivants du Code Rural.
Etant précisé que le fait, sans permission de l’Autorité Administrative, de déterrer ou d’acheter des cadavres ou débris des animaux morts de maladies contagieuses est puni d’une peine de prison de 6 mois et d’une amende de 3.811,23 €. (montant à août 2007)
Ces règles étant posées il est possible, si l’animal pèse moins de 40 kg, de l’enterrer dans l’enceinte de sa propriété mais à une distance supérieure de 35 mètres de toute autre habitation, points d’eau, lieux publics et à une profondeur d’au moins 1 mètre et entre 2 couches de chaux vive et de terre pour éviter les odeurs ou le déterrement ultérieur par d’autres animaux.
Si l’animal pèse plus de 40 kg le Code Rural précise qu’il est interdit d’enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit, les cadavres d’animaux ou lots de cadavres, leurs propriétaires ou détenteurs devant les mettre, en entier et non dépouillés à la disposition de la personne chargée de l’exécution du Service Public d’équarrissage et ce en application de l’article L 226-2 du Code Rural.
Enfin, il est possible d’inhumer son petit compagnon dans des cimetières animaliers, cette activité spéciale étant inscrite à la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à la procédure d’autorisation administrative prévue par la loi du 19 juillet 1976.
Il convient alors d’amener l’animal dans une caisse ou dans une valise métallique ne pouvant, généralement, excéder 78 cm de long sur 40 cm de large et 40 cm de hauteur.
Les frais de concession (annuels) varient de 23 € à 53 € auxquels il faudra ajouter tous les services de Pompes Funèbres rattachés au cimetière qui exercent généralement un monopole, à savoir la fourniture d’un cercueil capitonné ou non, l’inhumation dans une fosse collective ou individuelle, la fourniture de monuments (marbres précieux ou non), photographies, gravures, fleurs, etc...
Il reste aussi la solution de l’incinération individuelle dans des Centres d’Incinération pour animaux.
Pour être complet, rappelons l’existence des taxidermistes pouvant naturaliser un petit compagnon particulièrement aimé de son vivant puisqu’il s’agit, par cette méthode, de redonner l’apparence de vie et de mouvement à l’animal disparu.
Quelle que soit la solution que vous choisirez il est toujours utile de prendre conseil auprès du vétérinaire le plus proche ou de sa S.P.A. locale affiliée à la Confédération Nationale des S.P.A. de France.
Maître Jean-Jacques RINCK
Avocat au Barreau de LYON
Membre de la S.P.A. de LYON et du SUD-EST
L’identification des
chiens et des chats
Une obligation légale et une précaution indispensable
Obligation légale
Nul n’est censé ignorer la loi. Et pourtant, les textes qui régissent
l’identification des chiens et des chats semblent rester lettre morte
pour la grande majorité de nos concitoyens.
Depuis la loi du 6 janvier 1999, tous les chiens doivent être identifiés par tatouage ou puce électronique avant d’avoir atteint l’âge de quatre mois. La seule exception concerne les chiens nés avant la promulgation de la loi, soit avant fin 1998.
De plus, tous les chiens et chats qui changent de propriétaire, qu’ils soient vendus ou donnés, doivent être tatoués ou munis d’une puce électronique avant toute cession. Cette obligation concerne également ceux qui transitent par les refuges ou les fourrières, qui font un séjour en pension dans un centre de dressage. En résumé, seuls peuvent légalement ne pas être identifiés les chats nés chez leurs propriétaires qui ne s’en sont jamais séparés, même temporairement, autant dire une infime minorité.
Pourtant, les associations de protection des animaux peuvent en témoigner, la loi est loin – bien loin ! – d’être respectée. Si on constate une amélioration – lente… – en ce qui concerne les chiens, en revanche les chats tatoués ou pucés restent une exception
Une précaution indispensable
L’identification est encore plus importante pour le chat, par nature vagabond, que pour le chien. Combien de chats élisent domicile dans le jardin d’un voisin, parfois à quelques pâtés de maison seulement de chez eux, alors que leurs maîtres se désespèrent le croyant perdu, volé, ou victime d’un accident. Quant aux voisins complaisants, croyant le chat abandonné, ils lui offrent gîte et couvert sans toujours penser à le signaler à la S.P.A. locale.
Parmi les chats trouvés accueillis par les S.P.A. ou les fourrières, bien peu retrouvent leur maître. Ce dernier est le seul à pouvoir reconnaître son animal s’il ne porte ni médaille, ni tatouage ni puce. Or, pour un propriétaire motivé qui se rend régulièrement dans le refuge le plus proche pour voir si son protégé y a été amené, neuf autres ne consentiront à se déplacer que s’ils sont certains que l’animal trouvé est bien le leur. Mais comment pouvoir être sûr quand dix chats peuvent correspondre à la description : 90 % des chats arrivant dans les refuges sont des européens tigrés, noirs ou noirs et blancs
L’identification ne garantit pas à 100 % de retrouver son chien ou son chat, mais elle constitue une aide précieuse. Le collier avec médaille est une première précaution mais n’est pas suffisant : l’animal peut le perdre, le collier peut être enlevé volontairement ou non, alors qu’un tatouage ou une puce – et encore mieux, un tatouage et une puce – permette de retrouver à coup sûr le propriétaire, quelquefois plusieurs années après la disparition de l’animal, alors que tout espoir semblait perdu.
L’identification par tatouage au dermographe, faite par un vétérinaire, nécessite une anesthésie générale ; pour le chat, elle peut être faite en même temps que la stérilisation ou la castration. L’implantation de la puce électronique est très rapide. L’inconvénient, c’est qu’elle ne se voit pas et que sa lecture nécessite un appareil spécial dont disposent généralement les vétérinaires, les refuges et les fourrières.
Pour que l’identification soit efficace, le propriétaire doit veiller à tenir les fichiers canin ou félin informés de toute modification : changement d’adresse, de téléphone, voire l’état civil, cession de l’animal à un nouveau maître, etc…
Fichier canin : Société Centrale Canine - 155
avenue Jean Jaurès -93535 Aubervilliers Cédex - : 01.49.37.54.54.
Fichier félin : S.I.E.V. - 112/114 avenue Gabriel Péri – 94246
L’Hay Les Roses – : 01.55.01.08.08.
Quel est l'âge de votre chien ?
Voici un petit tableau comparatif pour évaluer l'âge de votre
chien par rapport à nous.
Protection des animaux en hiver.
Il est illégal de laisser des chiens,
attachés ou non, sans abri suffisant : il faut qu'ils puissent
accéder à une niche en bois, sur pied, pourvue d'une bonne isolation,
avec un toit étanche, dont l'ouverture, orientée au sud, soit fermée,
par gros froid, avec un sac ou une toile.
En un mot, toutes dispositions doivent être prises pour que l'animal ne souffre pas des intempéries : c'est la loi.
Les animaux ne pourront être mis à l'attache qu'à l'aide d'une chaîne de 2,50 m au minimum, coulissante sur un câble horizontal, ou, si impossible, avec une chaîne de 3,00 m minimum, de façon que cette longueur ne puisse se réduire accidentellement. Ils doivent disposer d'une nourriture équilibrée et abondante et d'eau fraîche en permanence.
L'attache est interdite pour les animaux n'ayant pas atteint l'âge adulte.
Il y a mauvais traitements ou sévices graves envers un animal domestique (Art. R.654-1 et 511-1 du Code Pénal) lorsque ces conditions ne sont pas réunies.
Des condamnations au pénal, et au civil lorsqu'une
S.P.A se porte partie civile, sont prononcées contre les propriétaires
assez DURS ou INCONSCIENTS pour ne pas assurer ce minimum à leur animaux.
Cliquez ici pour voir des
exemples de niches...
Le langage du chat.
Suivant l'état d'esprit dans
lequel se trouve votre chat, son attitude vari.
Même si des signes de comportement sont souvent bien connus de tous,
certains autres,
bien identifiables, passent innaperçu.
En
cliquant ici vous pouvez découvrir ou réviser le langage
des attitudes du chat.
Retrouvez ces informations et bien d'autres encore
sur le site de la
Confédération
Nationale des S.P.A de France à Lyon dont nous sommes rattachés.
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